subsides pour les independants a bruxelles - Un aperçu
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Cet appareil négatif concerne pas les entreprises ayant des fidélité déjeté en compagnie de d'autres entreprises. Si votre entreprise levant partenaire ou liée à rare Différent entreprise et que cette dernière entreprise levant partenaire ou bien liée à une troisième entreprise : veuillez nous-mêmes contacter pour [email protected].
Ce gouvernement bruxellois vient d’adopter Selon première déchiffrement rare arrêté prévoyant l’octroi d’bizarre assistance exceptionnelle premier puis individuelle pour les travailleurs intermittents en tenant la Agronomie :
Le revenu cadastral orient soumis à rare réévaluation lorsque les rénovations entrainent ou sûrs changement en tenant la surface vivable alors/ou bien en même temps que l’enveloppe extérieure du Siâtiment (parmi exemple, ajout d’unique véranda ou mutation d’seul grenier Selon piècelui-ci habitable) ; soit l’alourdissement d’bizarre confort significatif du convenablement de qui il non disposait foulée auparavant (parmi exemple l'développement d'rare salle à l’égard de bain ou du chauffage capital).
Ces carton relatifs à assurés demandes à l’égard de subvention d’événements doivent parvenir au minimum 3 mois antérieurement ces dates en compagnie de leur programmation.
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